Jean-Pierre Minault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Jean-Pierre Minault
au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Remplace:
M. Jean-Bernard Bonastre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343
(source JORF)
nomination
14 Avril 2001
14/04/2001
De:
Minault (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1993
08/07/1993
